• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80151 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : étrangers

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80150 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80120 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80100 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question orale sans débat n° 1329 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79525 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79524 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79523 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79522 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79521 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 27 juin 2006