• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27913 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27772 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27771 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27770 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27737 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27643 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : outre-mer

  Titre : RFO

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27642 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27638 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27637 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 29 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 861 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration clandestine

  Question posée en séance