• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70681 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70680 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : caisses

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70666 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : structures administratives

  Question sans réponse
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3155 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70299 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69912 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69911 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69892 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Question sans réponse
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3033 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Question posée en séance
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67902 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Indonésie

  Réponse publiée le 3 décembre 2001