M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2001

Question écrite n° 67554 de M. Thierry Mariani

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : taxe sur les spectacles

Réponse publiée le 31 décembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67553 de M. Thierry Mariani

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse
15 octobre 2001

Question écrite n° 67552 de M. Thierry Mariani

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 15 avril 2002
15 octobre 2001

Question écrite n° 67551 de M. Thierry Mariani

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
15 octobre 2001

Question écrite n° 67519 de M. Thierry Mariani

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Question sans réponse
15 octobre 2001

Question écrite n° 67484 de M. Thierry Mariani

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 10 décembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67483 de M. Thierry Mariani

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 17 décembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67482 de M. Thierry Mariani

Rubrique : organisations internationales

Titre : UNESCO

Réponse publiée le 10 décembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67460 de M. Thierry Mariani

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse publiée le 26 novembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67459 de M. Thierry Mariani

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 10 décembre 2001

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