M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 16044 de M. Alain Marleix

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés civiles

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15435 de M. Alain Marleix

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 27 octobre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15329 de M. Alain Marleix

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 12 mai 2003
5 mars 2003

Question au Gouvernement n° 417 de M. Alain Marleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question posée en séance
3 mars 2003

Question écrite n° 13484 de M. Alain Marleix

Rubrique : animaux

Titre : épizooties

Réponse publiée le 19 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13458 de M. Alain Marleix

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13398 de M. Alain Marleix

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13397 de M. Alain Marleix

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13396 de M. Alain Marleix

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 27 janvier 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12836 de M. Alain Marleix

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : contrôle

Réponse publiée le 5 mai 2003

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)