M. Alain Marsaud

Les Républicains

Français établis hors de France (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 2005

Question écrite n° 81628 de M. Alain Marsaud

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 28 février 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81627 de M. Alain Marsaud

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 6 juin 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81626 de M. Alain Marsaud

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 3 octobre 2006
15 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2393 de M. Alain Marsaud

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
29 novembre 2005

Question écrite n° 79368 de M. Alain Marsaud

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 17 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79367 de M. Alain Marsaud

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78365 de M. Alain Marsaud

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelle des cheminots de Limoges

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78362 de M. Alain Marsaud

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
15 novembre 2005

Question écrite n° 78251 de M. Alain Marsaud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 17 octobre 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78249 de M. Alain Marsaud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 31 janvier 2006

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M. Alain Marsaud

Questions posées (archives)