M. Alain Marsaud

Les Républicains

Français établis hors de France (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 novembre 2005

Question écrite n° 78248 de M. Alain Marsaud

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 18 avril 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76877 de M. Alain Marsaud

Rubrique : élevage

Titre : sélection génétique

Réponse publiée le 13 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76866 de M. Alain Marsaud

Rubrique : enseignement agricole

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 20 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76865 de M. Alain Marsaud

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 29 novembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76864 de M. Alain Marsaud

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 20 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76838 de M. Alain Marsaud

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Réponse publiée le 18 avril 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76742 de M. Alain Marsaud

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly-Ouest

Question sans réponse
18 octobre 2005

Question écrite n° 75754 de M. Alain Marsaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 22 août 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75364 de M. Alain Marsaud

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 29 novembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75363 de M. Alain Marsaud

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 20 décembre 2005

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M. Alain Marsaud

Questions posées (archives)