-
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
- 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
- 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à Pierre Mauroy
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Proclamation de deux députés
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Application de l'article 11 de la Constitution (deuxième lecture) (projet de loi organique et projet de loi) (n os 940, 939)
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)