M. Roland Muzeau

Gauche démocrate et républicaine

Hauts-de-Seine (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Président du groupe Gauche démocrate et républicaine du 7 décembre 2011 au 19 juin 2012
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 14 novembre 2009 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 10 novembre 2009
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 11 novembre 2009 au 13 novembre 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
  - Membre
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 16 juin 2011
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit du Bureau
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 7 décembre 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 7 décembre 2011 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Amiante
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 24 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie aéronautique
      - Du 2 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie aéronautique
      - Du 18 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Amiante
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-République de Finlande
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 18 novembre 2008 au 19 juin 2012
    - France-République de Costa Rica
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Fédération de Russie
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Bahrein
      - Du 25 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - France-République de Costa Rica
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Côte d'Ivoire
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Finlande
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 8 février 2008 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation des retraites
      - Du 9 juin 2011 au 19 juin 2012
    - Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
      - Du 1er janvier 2012 au 19 juin 2012
      - Du 12 septembre 2011 au 1er janvier 2012
  - Membre suppléant
    - Comité national des retraités et des personnes âgées
      - Du 12 septembre 2011 au 19 juin 2012

M. Roland Muzeau

Fonctions (archives)