M. Roland Muzeau

Gauche démocrate et républicaine

Hauts-de-Seine (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1064 de M. Roland Muzeau

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
24 février 2009

Question écrite n° 42715 de M. Roland Muzeau

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41880 de M. Roland Muzeau

Rubrique : TVA

Titre : déclaration

Réponse publiée le 22 décembre 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37719 de M. Roland Muzeau

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 13 janvier 2009
29 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 726 de M. Roland Muzeau

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question posée en séance
14 octobre 2008

Question écrite n° 32467 de M. Roland Muzeau

Rubrique : entreprises

Titre : comité central d'entreprise et comités d'entreprise

Réponse publiée le 10 février 2009
22 juillet 2008

Question écrite n° 27980 de M. Roland Muzeau

Rubrique : impôts locaux

Titre : impôts directs

Réponse publiée le 10 mars 2009
17 juin 2008

Question écrite n° 25346 de M. Roland Muzeau

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Réponse publiée le 2 septembre 2008
6 mai 2008

Question écrite n° 22491 de M. Roland Muzeau

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 15 juillet 2008
29 avril 2008

Question orale sans débat n° 201 de M. Roland Muzeau

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 30 avril 2008

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M. Roland Muzeau

Questions posées (archives)