M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants
Haut-Rhin (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (016e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
    • 3. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifié)
    • 4. Traité France-Afghanistan d'amitié et de coopération (n° 0124)
    • 5. Abrogation de la loi relative à la majoration des droits à construire (n° 0084)
    • 6. Modification de l'ordre du jour
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (139e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (138e)
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    • 1. Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité (n° 4355)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (135e)
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    • 1. Hommage à Rémi Ochlik
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Majoration des droits à construire (suite) (n° 4351)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (080e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
    • 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
    • 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
    • 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
    • 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (071e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (048e)
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    • 1. Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
    • 2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Organisation de la médecine du travail (Vote solennel)
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (CMP) (n° 3607)
    • 4. Régulation du système de distribution de la presse (n° 3601)
    • 5. Modification de l'ordre du jour
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (216e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 5. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
    • 6. Alternance et sécurisation des parcours professionnels
    • 7. Bioéthique
    • 8. Interdiction de la fracturation hydraulique
    • 9. Ordre du jour
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