M. Jean Michel

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2007 au 1er juillet 2009
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 5 avril 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 11 février 2003
      - Du 6 avril 2000 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 4 avril 2000
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 12 février 2003 au 4 avril 2003
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 5 avril 2000 au 5 avril 2000
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense : Défense : Équipement des forces : Espace, communications, dissuasion
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 juin 2005 au 19 juin 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 12 octobre 1999 au 5 avril 2000
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
      - Du 26 mai 1999 au 10 novembre 1999
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
      - Du 6 mars 1998 au 3 septembre 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1999 au 18 juin 2002
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1999 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 18 mars 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Amiante
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 31 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 1er janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République de Djibouti
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-République populaire de Mongolie
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - France-République de Croatie
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Afrique du Sud
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Mongolie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Népal
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Djibouti
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Croatie
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Argentine
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Autriche
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Québec
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 25 mars 1999 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Autriche
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République des Seychelles
      - Du 1er décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République portugaise
      - Du 1er décembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge titulaire
    - Haute Cour
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Juge suppléant
    - Haute Cour
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 19 juillet 2007 au 19 juin 2012
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Haut conseil du secteur public
      - Du 1er août 2007 au 9 octobre 2008
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 octobre 2000 au 18 juin 2002
      - Du 10 septembre 1997 au 30 août 2000

M. Jean Michel

Fonctions (archives)