M. Jean Michel

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2004

Question écrite n° 31821 de M. Jean Michel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 23 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31688 de M. Jean Michel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 17 février 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31087 de M. Jean Michel

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 juillet 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29560 de M. Jean Michel

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28909 de M. Jean Michel

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : PARE

Réponse publiée le 31 août 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28575 de M. Jean Michel

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 5 octobre 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 27987 de M. Jean Michel

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27703 de M. Jean Michel

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 15 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27405 de M. Jean Michel

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 9 novembre 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 26990 de M. Jean Michel

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 24 février 2004

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M. Jean Michel

Questions posées (archives)