M. Renaud Muselier

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 18 juillet 2002 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 juin 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 juin 2002 au 18 juillet 2002
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information sur la presse écrite
      - Du 19 février 1997 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Mission d'information sur la presse écrite
      - Du 7 février 1997 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Français de l'étranger
      - Du 14 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 1er janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 22 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 13 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Canada
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République d'Albanie
      - Du 25 mai 1993 au 21 avril 1997
  - Vice-Président
    - France République d'Albanie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France Afrique du sud
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 30 septembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France-Etat de Qatar
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Arménie
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Côte d'Ivoire
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afghanistan
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Sultanat d'Oman
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Albanie
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 1er juin 2010 au 19 juin 2012
    - France Arménie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Albanie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 25 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Fidji
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 12 juillet 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Président
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'Agence française de développement
      - Du 9 octobre 2010 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
    - Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002

M. Renaud Muselier

Fonctions (archives)