M. Jean-Pierre Abelin

Nouveau Centre

Vienne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 juin 2003

Question écrite n° 19197 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
26 mai 2003

Question écrite n° 18866 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 septembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18865 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 18864 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : personnel

Réponse publiée le 1er février 2005
19 mai 2003

Question écrite n° 18356 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Réponse publiée le 7 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18329 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17475 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 30 novembre 2004
14 avril 2003

Question écrite n° 16237 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : associations

Titre : organisation

Réponse publiée le 7 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15701 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Guyane

Réponse publiée le 9 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15699 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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Questions posées (archives)