• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6854 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6509 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6506 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6503 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6483 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6461 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6246 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5936 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5923 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4985 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 février 2003