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Audition du médecin général des armées Gérard Nédellec, directeur central du service de santé des armées
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— Examen du projet de loi (n° 2501) tendant à l'élimination des armes à sous munitions (Mme Françoise Hostalier, rapporteur)
— Informations relatives à la commission -
— Examen du rapport d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009 (M. Guy Teissier, président rapporteur).
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— Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale
— Information relative à la commission -
— Audition du général Jean Louis Georgelin, chef d'état major des armées, sur la situation des opérations extérieures 2
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— Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique 2
— Examen, pour avis, de la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique (Mme Françoise Hostalier, rapporteur) 10
— Information relative à la commission -
Examen pour avis des crédits pour 2010 :
Mission « Défense » :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » -
— Audition de M. Laurent Collet-Billon, Délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2010
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— Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010
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— Point d'étape sur la mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)
Corrèze (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)