• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35087 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35086 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 27 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 580 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 28 janvier 2004
• 8 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1047 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : lait et produits laitiers

  Question posée en séance
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28549 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22428 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 403 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 11 juin 2003
• 5 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 696 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : régions en difficulté

  Question posée en séance
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18114 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 302 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 7 mai 2003