• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88770 de M. Alain Néri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : contrôle

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87751 de M. Alain Néri

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85410 de M. Alain Néri

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84800 de M. Alain Néri

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question sans réponse
• 7 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1416 de M. Alain Néri

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 8 février 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84095 de M. Alain Néri

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83712 de M. Alain Néri

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83200 de M. Alain Néri

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82136 de M. Alain Néri

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81933 de M. Alain Néri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 17 janvier 2006