M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19603 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 7 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19513 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 18 août 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18431 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18308 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17911 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 14 juillet 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17568 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 22 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17470 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17439 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 7 juillet 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17426 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 14 juillet 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17425 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 23 juin 2003

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)