M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 janvier 2014

Question orale sans débat n° 468 de M. Yves Nicolin

Rubrique : travail

Titre : travail à temps partiel

Réponse publiée le 29 janvier 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47435 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 11 février 2014
9 janvier 2014

Question au Gouvernement n° 1490 de M. Yves Nicolin

Rubrique : politique économique

Titre : généralités

Question posée en séance
10 décembre 2013

Question écrite n° 45912 de M. Yves Nicolin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43964 de M. Yves Nicolin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43935 de M. Yves Nicolin

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 9 décembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43407 de M. Yves Nicolin

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 11 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42476 de M. Yves Nicolin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Bordeaux Lyon

Réponse publiée le 19 août 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42472 de M. Yves Nicolin

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 9 décembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42180 de M. Yves Nicolin

Rubrique : étrangers

Titre : conditions de séjour

Réponse publiée le 11 mars 2014

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Questions posées (archives)