M. Dominique Paillé

Union pour un Mouvement Populaire

Deux-Sèvres (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7089 de M. Dominique Paillé

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7088 de M. Dominique Paillé

Rubrique : assurances

Titre : assurance catastrophes naturelles

Réponse publiée le 31 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7087 de M. Dominique Paillé

Rubrique : enseignement

Titre : équipements

Réponse publiée le 7 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7025 de M. Dominique Paillé

Rubrique : agroalimentaire

Titre : boissons et alcools

Réponse publiée le 10 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6969 de M. Dominique Paillé

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 20 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6898 de M. Dominique Paillé

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 14 avril 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6897 de M. Dominique Paillé

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 6 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6896 de M. Dominique Paillé

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 17 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6473 de M. Dominique Paillé

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 27 juillet 2004
11 novembre 2002

Question écrite n° 6472 de M. Dominique Paillé

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Dominique Paillé

Questions posées (archives)