• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72376 de M. Daniel Paul

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71725 de M. Daniel Paul

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71401 de M. Daniel Paul

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71394 de M. Daniel Paul

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71390 de M. Daniel Paul

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : bénéficiaires

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70528 de M. Daniel Paul

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70524 de M. Daniel Paul

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70523 de M. Daniel Paul

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 12 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3146 de M. Daniel Paul

  Rubrique : entreprises

  Titre : aides de l'Etat

  Question posée en séance
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70324 de M. Daniel Paul

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 8 avril 2002