M. Daniel Paul

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Maritime (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 décembre 2001

Question écrite n° 70313 de M. Daniel Paul

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69759 de M. Daniel Paul

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 11 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69049 de M. Daniel Paul

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
15 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3081 de M. Daniel Paul

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Question posée en séance
17 septembre 2001

Question écrite n° 65924 de M. Daniel Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : personnel

Réponse publiée le 26 novembre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62407 de M. Daniel Paul

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 13 août 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62406 de M. Daniel Paul

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 6 août 2001
24 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2811 de M. Daniel Paul

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question posée en séance
30 avril 2001

Question écrite n° 60405 de M. Daniel Paul

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question sans réponse
16 avril 2001

Question écrite n° 60053 de M. Daniel Paul

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 28 mai 2001

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M. Daniel Paul

Questions posées (archives)