M. Jean-Pierre Penicaut

Socialiste

Landes (2^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 3 avril 1978 - Mandat du 27 octobre 1980 (remplacement d'un député décédé) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 mai 1992 au 1er avril 1993
      - Du 30 septembre 1989 au 5 mai 1992
      - Du 23 juin 1988 au 9 novembre 1988
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 6 mai 1992 au 7 mai 1992
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 10 novembre 1988 au 29 septembre 1989
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la fiscalité des jeux de hasard
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'arctique et l'antarctique
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Roumanie
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Zaïre
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 21 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de l'Équateur
      - Du 29 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993

M. Jean-Pierre Penicaut

Fonctions (archives)