Mme Geneviève Gaillard

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128768 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : structures administratives

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128717 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128499 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 17 avril 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128498 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : transports par eau

Titre : canaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128118 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127425 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127411 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127017 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 27 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126510 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126420 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : retraites : régime général

Titre : durée d'assurance

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Geneviève Gaillard

Questions posées (archives)