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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite) (n° 1692)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réduction de l'empreinte écologique de la France (n os 1369, 1382)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grenelle de l'environnement. (n os 955, 1133, 1125)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation du Parlement européen
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 4. Fait personnel
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Organismes génétiquement modifiés (suite) (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. 1. Questions au Gouvernement.
- 2. 2. Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n os 301, 451)
- 3. 3. Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (n os 632, 663)
- 4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Deux-Sèvres (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)