• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24605 de M. Damien Alary

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24604 de M. Damien Alary

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24504 de M. Damien Alary

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24369 de M. Damien Alary

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24221 de M. Damien Alary

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23967 de M. Damien Alary

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23958 de M. Damien Alary

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23957 de M. Damien Alary

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23956 de M. Damien Alary

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23910 de M. Damien Alary

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : caisses d'épargne

  Question close sans réponse le 27 avril 2004