M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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7 juillet 2003

Question écrite n° 21472 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 8 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21042 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 8 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21011 de M. Damien Alary

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 13 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21010 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Réponse publiée le 1er septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20862 de M. Damien Alary

Rubrique : justice

Titre : associations

Réponse publiée le 1er septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20795 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 30 mars 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20400 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : revendications

Réponse publiée le 10 novembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20393 de M. Damien Alary

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20391 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19733 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)