• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18162 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17590 de M. Damien Alary

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17587 de M. Damien Alary

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17564 de M. Damien Alary

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17554 de M. Damien Alary

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17508 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulteurs et pépiniéristes

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17418 de M. Damien Alary

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17417 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17416 de M. Damien Alary

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17339 de M. Damien Alary

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 14 juillet 2003