M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9152 de M. Damien Alary

Rubrique : consommation

Titre : conditions de vente

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9151 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 27 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9150 de M. Damien Alary

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9145 de M. Damien Alary

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9144 de M. Damien Alary

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 9 mars 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9118 de M. Damien Alary

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9115 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : calcul des pensions

Réponse publiée le 9 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9106 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 17 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9096 de M. Damien Alary

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9095 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : divorce

Question close sans réponse le 27 avril 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)