M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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25 février 2002

Question écrite n° 73336 de M. Damien Alary

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73288 de M. Damien Alary

Rubrique : urbanisme

Titre : cartes communales

Réponse publiée le 29 avril 2002
25 février 2002

Question écrite n° 73279 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73257 de M. Damien Alary

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73090 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73089 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72936 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72935 de M. Damien Alary

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72929 de M. Damien Alary

Rubrique : relations internationales

Titre : sommet du G8

Réponse publiée le 25 mars 2002
18 février 2002

Question écrite n° 72928 de M. Damien Alary

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question sans réponse

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