• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9726 de M. Damien Alary

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9255 de M. Damien Alary

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 21 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 136 de M. Damien Alary

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 28 janvier 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8857 de M. Damien Alary

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8856 de M. Damien Alary

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8245 de M. Damien Alary

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7381 de M. Damien Alary

  Rubrique : syndicats

  Titre : syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7010 de M. Damien Alary

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6620 de M. Damien Alary

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6425 de M. Damien Alary

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 janvier 1998