M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 24 novembre 2010 au 19 juin 2012
  - Vice-président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er juillet 2009 au 24 novembre 2010
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 28 juin 2007 au 30 juin 2009
  - Secrétaire
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 5 octobre 2004 au 19 juin 2007
      - Du 20 avril 2004 au 30 septembre 2004
      - Du 27 juin 2002 au 30 mars 2004
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 20 avril 2004 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 29 mars 2004
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 30 mars 2004 au 19 avril 2004
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget de l'économie, des finances et de l'industrie (PME)
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 8 juin 2004 au 29 juin 2005
      - Du 18 juin 2003 au 31 décembre 2003
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Développement et régulation économiques
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 29 juin 2005 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 20 décembre 2002 au 21 juillet 2003
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption
      - Du 19 octobre 1995 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants
      - Du 25 janvier 2000 au 5 juillet 2000
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er décembre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 6 avril 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
      - Du 16 septembre 2009 au 31 mars 2010
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 26 octobre 2005 au 12 avril 2006
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
      - Du 16 septembre 2009 au 31 mars 2010
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du temps de travail
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 10 juillet 2002 au 19 juin 2007
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 17 octobre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 18 octobre 2000 au 30 septembre 2001
      - Du 13 octobre 1999 au 18 octobre 2000
  - Secrétaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 1er juillet 1997 au 13 octobre 1999
      - Du 31 janvier 1996 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 3 juillet 2007 au 15 juin 2009
      - Du 3 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 15 octobre 1999 au 18 juin 2002
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 3 juillet 2002 au 22 juillet 2002
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 avril 1993 au 30 janvier 1996
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du bassin de la Loire
      - Du 6 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
  - Secrétaire
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 26 mai 2009 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Industrie aéronautique
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 30 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Ressources minières
      - Du 12 février 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Textile et industries de main-d'oeuvre
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 13 mars 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du bassin de la Loire
      - Du 6 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 7 juin 1994 au 21 avril 1997
      - Du 1er novembre 1993 au 6 juin 1994
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 27 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République d'Argentine
      - Du 22 juillet 2009 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-Québec
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Argentine
      - Du 18 décembre 2007 au 21 juillet 2009
    - France Québec
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 19 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-Québec
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Argentine
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Québec
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 19 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité stratégique pour l'élaboration et le suivi de la stratégie nationale de la reccherche énergétique
      - Du 22 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Conseil de modération et de prévention
      - Du 14 janvier 2011 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 12 mai 2006 au 19 juin 2007

M. Serge Poignant

Fonctions (archives)