M. Daniel Poulou

Pyrénées-Atlantiques (6^e circonscription) | Mandat clos le 28 mars 2011 (13^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20772 de M. Daniel Poulou

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 28 juillet 2003
2 juin 2003

Question orale sans débat n° 397 de M. Daniel Poulou

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Fontarabie-San-Sebastian

Réponse publiée le 4 juin 2003
14 mai 2003

Question au Gouvernement n° 607 de M. Daniel Poulou

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Question posée en séance
5 mai 2003

Question orale sans débat n° 321 de M. Daniel Poulou

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 mai 2003
28 avril 2003

Question orale sans débat n° 287 de M. Daniel Poulou

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 30 avril 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 217 de M. Daniel Poulou

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 19 mars 2003
24 février 2003

Question orale sans débat n° 160 de M. Daniel Poulou

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 26 février 2003
5 février 2003

Question au Gouvernement n° 360 de M. Daniel Poulou

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Question posée en séance
12 août 2002

Question écrite n° 1679 de M. Daniel Poulou

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 21 octobre 2002

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