M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 mars 2004

Question écrite n° 36702 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36445 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 26 octobre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36341 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 27 juillet 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36037 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 24 mai 2005
16 mars 2004

Question écrite n° 35639 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 22 juin 2004
3 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1205 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question posée en séance
2 mars 2004

Question écrite n° 34881 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 23 mai 2006
2 mars 2004

Question écrite n° 34880 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 7 décembre 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34872 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 33692 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 27 septembre 2005

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M. Jean-Luc Préel

Questions posées (archives)