• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27385 de M. Éric Raoult

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27360 de M. Éric Raoult

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Question sans réponse
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27310 de M. Éric Raoult

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27309 de M. Éric Raoult

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : création

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27136 de M. Éric Raoult

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27021 de M. Éric Raoult

  Rubrique : drogue

  Titre : trafic

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26819 de M. Éric Raoult

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26306 de M. Éric Raoult

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26297 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Indonésie

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25578 de M. Éric Raoult

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 3 novembre 2003