M. Jean Rigaud

Démocratie libérale et indépendants

Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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13 avril 1998

Question écrite n° 13045 de M. Jean Rigaud

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 28 septembre 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 13044 de M. Jean Rigaud

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 11 mai 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 13024 de M. Jean Rigaud

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 3 août 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12145 de M. Jean Rigaud

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11350 de M. Jean Rigaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
2 mars 1998

Question écrite n° 10865 de M. Jean Rigaud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 10 mai 1999
2 mars 1998

Question écrite n° 10864 de M. Jean Rigaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 6 juillet 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10579 de M. Jean Rigaud

Rubrique : Union européenne

Titre : euro

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10482 de M. Jean Rigaud

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles

Réponse publiée le 25 mai 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9797 de M. Jean Rigaud

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 16 mars 1998

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