M. Patrick Rimbert

Socialiste

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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28 septembre 1998

Question écrite n° 19538 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19024 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 octobre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17927 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 21 juin 1999
18 mai 1998

Question écrite n° 14520 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 12 octobre 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12972 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 31 août 1998
8 avril 1998

Question au Gouvernement n° 513 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : transports par eau

Titre : politique de la marine marchande

Question posée en séance
23 mars 1998

Question écrite n° 12038 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 10 août 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11845 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 22 juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11844 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 8 juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9848 de M. Patrick Rimbert

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 6 avril 1998

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M. Patrick Rimbert

Questions posées (archives)