Projet de loi de finances pour 2012 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
• Rayonnement culturel et scientifique (M. Jean Roatta, rapporteur pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
• Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
• Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État (n° 3117) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la Commission

Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation du patrimoine culturel français
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France, président de l'Institut français, sur la mise en place de l'Institut français
Présences en réunion

Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la garde à vue (n° 3213) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 3115) (M. Claude Bodin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Beigbeder, président de la candidature d'Annecy aux Jeux olympiques d'hiver de 2018, accompagné de M. Pierre Mirabaud, directeur général de la candidature, et de M. Hervé Rey, directeur délégué
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, M. Nicolas About et M. Alain Méar, membres du CSA, et de M. Louis de Broissia, président de France Télé Numérique, et M. Olivier Gerolami, directeur général de France Télé Numérique, sur le passage à la télévision tout numérique
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3149) (M. Bernard Depierre, rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
Informations relatives à la commission 16
Présences en réunion 18