M. Jean Roatta

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36277 de M. Jean Roatta

Rubrique : communes

Titre : personnel

Question sans réponse
16 mars 2004

Question écrite n° 36049 de M. Jean Roatta

Rubrique : agroalimentaire

Titre : réglementation

Réponse publiée le 6 juillet 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36048 de M. Jean Roatta

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 29 juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36047 de M. Jean Roatta

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 14 septembre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36046 de M. Jean Roatta

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur

Réponse publiée le 13 avril 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36045 de M. Jean Roatta

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 22 juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35987 de M. Jean Roatta

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cessation progressive d'activité

Réponse publiée le 19 octobre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35986 de M. Jean Roatta

Rubrique : animaux

Titre : ours

Réponse publiée le 7 septembre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35985 de M. Jean Roatta

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
16 mars 2004

Question écrite n° 35983 de M. Jean Roatta

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 31 août 2004

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