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23 mai 2013Rubrique : politique extérieureTitre : SyrieQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 9 juillet 2013
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30 avril 2013Rubrique : handicapésTitre : sourds et malentendantsRéponse publiée le 4 juin 2013
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28 mars 2013Rubrique : élevageTitre : laitQuestion posée en séance
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12 mars 2013Rubrique : sécurité routièreTitre : contraventionsRéponse publiée le 21 mai 2013
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12 mars 2013Rubrique : policeTitre : police municipaleRéponse publiée le 11 juin 2013
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12 mars 2013Rubrique : fonction publique territorialeTitre : contractuelsRéponse publiée le 16 avril 2013
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19 février 2013Rubrique : tourisme et loisirsTitre : fêtes forainesRéponse publiée le 27 février 2013
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7 février 2013Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : revendicationsQuestion posée en séance
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29 janvier 2013Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 1er octobre 2013