Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, et de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la Culture et de la communication, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à France Télévisions et à la nouvelle télévision publique 2
Présences en réunion 21

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, et de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à France Télévisions et à la nouvelle télévision publique
Présences en réunion 20

Audition, ouverte à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse : M. Vincent Peyrègne, conseiller pour la presse au cabinet du ministre de la culture et de la communication, Mme Laurence Franceschini, directrice de développement des médias au ministre de la culture et de la communication et membre du conseil d'administration de l'Agence France Presse, et M. Bruno Bézard, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Présences en réunion

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse : M. Olivier Baube, membre du bureau de la Société des journalistes de l'AFP, M. Pierre Jeantet, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale, et M. Francis Morel, président du Syndicat de la presse quotidienne nationale 2
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse : M. Claude Moisy, journaliste, ancien PDG de l'AFP de 1990 à 1993, M. Bertrand Eveno, ancien PDG de l'AFP de 2000 à 2005, M. Patrick Eveno, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et M. Gideon Kouts, président de l'Association de la presse étrangère 10
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des oeuvres du patrimoine écrit : M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la culture et de la communication, M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe, M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition, M. Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, président du Centre national du livre, M. Javier Hernández-Ros, chef de l'unité « Accès à l'information » à la Commission européenne, M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France, M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres, M. Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres, M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France, et M. Marc Tessier, président de la Commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (n° 1302) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 9
Information relative à la Commission 10
Présences en réunion 11

Examen de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias (n° 1958) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Information relative à la commission
Présences en réunion

Présentation des conclusions de M. Claude Goasguen et M. Jean Mallot sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi ;
Prise d'acte de la désignation de membres des commissions pour participer aux études d'évaluation, en application de l'article 146-3 du Règlement ; nomination de rapporteurs ; 11
Questions diverses

Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Médias ● Soutien à l'expression radiophonique locale ; Contribution au financement de l'audiovisuel public ; Audiovisuel extérieur de la France ; Avances à l'audiovisuel (M. Christian Kert, rapporteur) ● Presse (M. Michel Herbillon, rapporteur)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Culture ● Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Marcel Rogemont, rapporteur) 2 ● Patrimoines (M. Marc Bernier, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 7
Présences en réunion 9