Mme Marie-Josée Roig

Union pour un Mouvement Populaire

Vaucluse (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 mars 2009

Question écrite n° 43540 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mai 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43375 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Réponse publiée le 28 juillet 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43374 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Réponse publiée le 28 juillet 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43373 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Réponse publiée le 28 juillet 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43372 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Réponse publiée le 28 juillet 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43329 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 5 mai 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43218 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 9 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 43063 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 30 juin 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41886 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 août 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41792 de Mme Marie-Josée Roig

Rubrique : établissements de santé

Titre : agences régionales de santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Marie-Josée Roig

Questions posées (archives)