M. José Rossi

Démocratie libérale et indépendants

Corse-du-Sud (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 24 juin 1988 au 1er avril 1993
  - Président du groupe Démocratie libérale et indépendants du 25 mai 1998 au 3 octobre 2000
  - Président du groupe Républicains et Indépendants du 14 juin 1994 au 28 juin 1994
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 10 septembre 1995 - Mandat du 13 septembre 1995 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 17 novembre 1994 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée de l'information sur l'assemblée
      - Du 24 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 5 janvier 2000 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 26 octobre 1994
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 2 avril 1999 au 4 janvier 2000
      - Du 13 juin 1997 au 25 février 1999
      - Du 4 octobre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 27 octobre 1994 au 17 novembre 1994
      - Du 4 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 février 1999 au 2 avril 1999
      - Du 23 juin 1988 au 3 avril 1989
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 30 mars 1996 au 11 avril 1996
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'intégration des immigrés
      - Du 20 décembre 1989 au 9 janvier 1990
    - Mission d'information commune sur les modalités de la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle
      - Du 28 février 1996 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 30 juillet 1993 au 10 juin 1994
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 17 novembre 1994
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 1er décembre 1993 au 17 novembre 1994
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République du Paraguay
      - Du 23 juin 1988 au 17 septembre 1991
  - Vice-Président
    - France République Argentine
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République Argentine
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France grand-duché de Luxembourg
      - Du 14 juin 1993 au 17 novembre 1994
    - France royaume des Pays-Bas
      - Du 14 juin 1993 au 17 novembre 1994
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Irlande
      - Du 20 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des îles du Cap Vert
      - Du 7 février 1990 au 1er avril 1993
    - France Suède
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Paraguay
      - Du 23 juin 1988 au 17 septembre 1991
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge titulaire
    - Haute Cour
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002

M. José Rossi

Fonctions (archives)