M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 février 2015

Question écrite n° 73508 de M. René Rouquet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 février 2014

Question au Gouvernement n° 1697 de M. René Rouquet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Ukraine

Question posée en séance
4 juin 2013

Question orale sans débat n° 359 de M. René Rouquet

Rubrique : étrangers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22304 de M. René Rouquet

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 1er octobre 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22216 de M. René Rouquet

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20343 de M. René Rouquet

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 19 mars 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20236 de M. René Rouquet

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 16 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19778 de M. René Rouquet

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19774 de M. René Rouquet

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 6 août 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18407 de M. René Rouquet

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 16 avril 2013

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