• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25789 de M. Max Roustan

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24379 de M. Max Roustan

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 25 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 758 de M. Max Roustan

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Question posée en séance
• 23 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 446 de M. Max Roustan

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 juin 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19757 de M. Max Roustan

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19560 de M. Max Roustan

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18641 de M. Max Roustan

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18466 de M. Max Roustan

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18310 de M. Max Roustan

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17782 de M. Max Roustan

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 14 juillet 2003