• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17377 de M. Max Roustan

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 28 avril 2003

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  Question orale sans débat n° 289 de M. Max Roustan

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 30 avril 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15551 de M. Max Roustan

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15546 de M. Max Roustan

  Rubrique : santé

  Titre : schizophrénie

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15280 de M. Max Roustan

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13477 de M. Max Roustan

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13254 de M. Max Roustan

  Rubrique : communes

  Titre : mines et carrières

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13060 de M. Max Roustan

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11848 de M. Max Roustan

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10553 de M. Max Roustan

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 juin 2003