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17 novembre 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueRéponse publiée le 10 août 2010
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17 novembre 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 21 septembre 2010
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27 octobre 2009Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 29 décembre 2009
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27 octobre 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 21 septembre 2010
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22 octobre 2009Rubrique : banques et établissements financiersTitre : prêtsQuestion posée en séance
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6 octobre 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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8 septembre 2009Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 8 décembre 2009
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4 août 2009Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : liquidation des pensionsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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21 juillet 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 6 octobre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : transportsTitre : transports sanitairesQuestion close sans réponse le 30 mars 2010