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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (projet de loi et projet de loi organique) (n os 828, 827)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à deux soldats morts au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Nomination d'un député en mission temporaire
- 6. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 6. Faits personnels
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- Mme la présidente.
- 3. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. (n os 701, 700) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)